Het land van de onbestrafte misdaden: Waarom faalt justitie?

Un livre de Walter De Smedt vient de sortir :

Het land van de onbestrafte misdaden: Waarom faalt justitie ?

(en néerlandais)

Traduction d'un extrait :


Qui sait tout ce qu'il y a dans le dossier des tueurs du Brabant ?
Chaque fois que quelque chose de nouveau est signalé, il est dit que le «nouvel» élément était connu et étudié beaucoup plus tôt. Ce fut le cas, entre autres, avec l'identification de C. Bonkoffski comme le géant de la bande.
"C.B. figure déjà dans le dossier en 1999. Un an plus tôt, les enquêteurs ont distribué une deuxième série d'affiches avec les portraits-robots des membres de la bande. Parmi les 1 300 réactions que cette campagne a suscitées, certaines ont souligné la forte similitude entre le portrait-robot n ° 19 et C.B.". "Nous avons tracé les déclarations sur C.B. et elles sont toutes correctes », a déclaré le magistrat Christian De Valkeneer à Het Nieuwsblad du 22 octobre 2017.« De plus, nous n'avons encore découvert aucun élément qui sape cette hypothèse".

La piste de la gendarmerie était clairement présente dès le début de l'enquête sur les tueries et a été suivie par la BSR de Wavre. Soit dit en passant, cela a entraîné la destitution des enquêteurs parce que le procureur de l'époque, Deprêtre van Nivelles, n'aimait pas cela et faisait tout ce qu'il pouvait pour retrouver la trace du crime ordinaire. Il y avait également des indications régulières de gendarmes qui soutenaient la piste de l'implication de la gendarmerie. Lorsque le colonel de gendarmerie Arsène Pint est arrivé sur les lieux du massacre à Alost dans la soirée du 9 novembre 1985, sa première réaction a été: "Ce ne sont quand même pas les nôtres !?"

Tant de choses ont été dites et écrites sur la recherche sur les tueurs du Brabant que je ne vais pas les répéter ici. Mais je n'ai jamais pu m'éloigner d'un aspect: la manipulation de l'enquête. Cet aspect m'a toujours fasciné car il s'inscrivait dans le tableau d'ensemble des manipulations que j'ai pu établir.

(...)

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La caractéristique commune était la suivante: chaque fois qu'une piste conduisait à la gendarmerie, elle était bloquée. C'était également le cas en 1988 lors de mon enquête sur le service d'information judiciaire, le service secret des renseignements de la gendarmerie. La même opposition que j'ai vécue pendant tout mon mandat au sein du Comité permanent P.

LE CARNET

J'ai toujours été convaincu que des traces de la manipulation majeure peuvent également être trouvées dans d'autres dossiers. C'est pourquoi je me réfère ici au carnet de Willy Acke, qui contient de nouveaux éléments qui montrent ce sombre pouvoir de manipulation.

Comme mentionné, l'enquête de Dendermonde sur les tueurs du Brabant a été menée par le juge d'instruction Troch. Mais il n'était que l'enseigne de la cellule Delta. Le véritable penseur derrière la recherche était le substitut Willy Acke. Cela ressortait très clairement de son «carnet», le carnet dans lequel il notait les informations reçues et ce qui en était fait. Cependant, ce qui est arrivé à ce carnet est très discutable. On ne peut pas demander à Willy Acke. Après tout, il a mis fin à ses jours dans des circonstances bizarres. Il a été retrouvé pendu à un arbre dans un assemblage de cordes. Acke, c'était bien connu, était très myope. Avait-il fait cette tresse de cordes dans l'arbre lui-même, alors que ses lunettes étaient sur la table à la maison ?

Le carnet de Acke s'est retrouvé chez mon ami Walter De Bock, journaliste d'investigation à De Morgen. Il a été transféré avec les autres documents de Walter aux archives de l'université de Louvain où il se trouve encore dans le dossier. La lecture du carnet m'a donné plusieurs éléments supplémentaires dans ma recherche de la manipulation de l'enquête sur les tueries. Le carnet de notes montrait ce que Willy Acke faisait vraiment,

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les pistes qu'il empruntait. Celles-ci contrastent fortement avec ce que Troch a fait ressortir lors de ses émissions médiatiques. Pour Troch, c'était la bande de Baasrode, plus connue sous le nom de bande De Staerke. À quelques exceptions près, il n'y a aucune mention de De Staerke dans le carnet d'Acke. Tout tourne autour de la Gendarmerie, du groupe G, de Haemers, du Westland New Post, de l'extrémisme de droite. Il est très frappant de constater que presque tous les noms qui apparaissent maintenant dans le titre le plus récent ont été mentionnés. Cela rend l'attitude de Troch, telle que je l'ai connue en commission P, encore plus floue. Pourquoi toutes les enquêtes sur la Gendarmerie ont-elles été bloquées et pourquoi la plainte contre moi alors que j'étais sur cette voie dans l'affaire Demol ? Pourquoi l'enquête sur les cassettes Dutroux, menée par lui, n'a pas abouti alors que Jos et moi y avons trouvé la vérité nauséabonde : la construction par Dutroux de la cellule dans laquelle les enfants étaient enfermés lorsqu'ils étaient encore en vie.

Le carnet donnait également un point de vue différent sur l'allégation selon laquelle tous les faits commis étaient le fait de la même bande, une affirmation dont j'ai toujours douté. S'il s'agissait d'une seule bande, il n'y avait pas d'explication pour l'"année sabbatique" des tueurs. Entre la première vague de vols de 1982-1983 et la deuxième vague qui a commencé le 27 septembre 1985, il y a une année où rien ne s'est passé. C'est sur ce point que porte le litige sur la découverte par la cellule Delta de Termonde de preuves dans le canal près de Ronquières. Si, comme le prétend Termonde, ces éléments sont dans l'eau depuis un an, il y a un lien possible entre les deux vagues. Cependant, si les pièces ne restent que peu de temps sur place, il y a manipulation. On a alors tenté de lier les deux épisodes entre eux et de dissimuler la possibilité d'opérations différentes par différentes bandes. Récemment, les soupçons de manipulation ont conduit à l'arrestation de deux anciens inspecteurs de la cellule Delta.

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En supposant qu'il y ait eu plusieurs bandes, sans exclure la possibilité qu'il s'agisse d'une seule et même organisation, certaines pistes isolées se sont avérées moins folles qu'on ne le prétendait. La piste d'une possible extorsion des grands magasins Delhaize est l'une d'entre elles. Dans le carnet de Acke, on pouvait lire ce qui suit à ce sujet :





Boonen a payé - Extorsion ? A ... connaissait Moussa, Kara PH DS - vit Av Louise - bénéficie d'une protection - se rend compte que VDB n'a pas pu l'aider. Baets tombe sur des comptes noirs de Delhaize à la Générale en 1984. Il s'avère qu'il s'agit d'une comptabilité parallèle complète avec 30 milliards. Baudouin - autres membres de la cour. Transferts des Bahamas. Le fichier se trouve dans la chambre forte PG ou PDK BXL. Tous les enquêteurs BSR BXL fin ont dû signer la note de Van Honsté selon laquelle ils n'enquêteraient plus en aucun cas sur l'affaire.

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La piste de l'extorsion de Delhaize a en effet été suivie. C'est ainsi qu'on a appris que deux directeurs de Delhaize étaient impliqués dans le financement de maisons closes de la rue d'Aarschot à Bruxelles. Cela aurait rapporté cent millions de francs par an, essentiellement de l'argent noir. Compte tenu des vols des succursales Delhaize d'Overijse, de Braine l'Alleud et d'Alost, qui ont fait 16 morts, cette piste n'est pas sans importance.

Et puis il y a l'histoire de l'expert financier bruxellois Albert Mahieu sur les difficultés financières de Delhaize en Amérique. Selon Mahieu, ces activités étaient très déficitaires après le rachat d'autres grands magasins aux États-Unis, de sorte que plusieurs succursales ont dû être revendues. D'autres éléments ont également été mentionnés dans cette histoire typiquement américaine : les fausses allégations contre Delhaize dans un programme télévisé américain. Cette manipulation s'est terminée par un procès qui a été gagné par Delhaize. Il y a même eu des rumeurs sur l'intervention de la mafia américaine pour contrer la présence croissante de Delhaize en Amérique.

Quelle est l'importance de ce qui est écrit dans le carnet de Acke ?

La personne que Acke appelle "Boonen" est-elle en réalité Raymond-Max Boon, un administrateur de Delhaize qui avait une maîtresse dans le milieu de la prostitution à Bruxelles ? La Cour royale et le haut clergé ont-ils transféré 30 milliards d'argent noir vers un paradis fiscal ? Toutes les enquêtes ont-elles été rendues impossibles sur cette voie par l'intervention du procureur général Van Honsté ? Une autre affaire qui a fini dans les sombres catacombes de la Justice.

Autre extrait du livre :

L'évolution de l'action judiciaire en matière pénale décrite ci-dessus vers une opération de police protégée et la suppression progressive du contrôle judiciaire de l'action judiciaire n'est pas une affaire purement belge. Il était déjà devenu très clair dans l'affaire François qu'il s'agissait d'une stratégie mondiale américaine qui avait ses origines dans la guerre froide, la lutte contre le communisme. La mise en place des missiles de croisière nucléaires qui nous a été imposée s'est accompagnée d'une autre action des services américains: la stratégie du général américain Westmoreland:

"in such cases, US Army intelligence must have the means of launching special operations which will convince the host country government and public opinion of the reality of the insurgent danger and of the necessity of counteraction."

Il n'est donc pas étonnant que la loi sur la transaction élargie (afkoopwet) rejetée par la Cour constitutionnelle ne soit rien d'autre qu'un copypaste de ce que le ministre américain de la Justice Holder a fait pour garder le complexe militaro-économique hors de danger après la crise financière. La suppression progressive du contrôle judiciaire de l'opération de police autonome et secrète trouve son origine dans le même phénomène.

Walter De Smedt est très critique envers son collègue Freddy Troch :

Mon collègue, le juge d'instruction Freddy Troch, qui avait dirigé l'enquête sur les tueries à Termonde, est devenu président du comité P. Ce fut une grande satisfaction pour lui. Après tout, il a affirmé avoir été exclu de l'enquête sur les tueries du Brabant par le ministre de la Justice Wathelet. Au début, je le croyais. En tant que président de l'association nationale des magistrats instructeurs, j'ai soutenu Troch. Mais lorsque j'ai lu la lettre que M. Troch avait adressée au ministre, j'ai été obligé de reconsidérer mon opinion. Dans sa lettre, Troch acceptait de quitter l'enquête sur les tueries à condition qu'il soit nommé vice-président du tribunal, une pratique courante. Le scénario avec lequel Troch a réussi à rallier l'opinion publique flamande à sa cause s'est donc avéré un fameux canard. Dans ce coup d'éclat, Troch pouvait compter sur le soutien inconditionnel de son ami Tony van Parijs, à l'époque figure de proue du CVP pour tout ce qui concernait la justice et la police, et en même temps président de la deuxième Commission sur les tueries.

Il y a eu un article dans Knack la semaine passée au sujet de ce livre...

Oud-magistraat Walter De Smedt: 'Beleid van minister Geens is oorzaak van ondergang van Justitie'

   Uit Knack van 03/06/2020
   02/06/20 om 11:53

Dans le livre percutant "Het land van de onbestrafte misdaden. Waarom faalt Justitie?", l'ancien magistrat Walter De Smedt analyse l'état des tribunaux belges.

Knack - Vous faites beaucoup de liens : le CCC, les tueurs du Brabant, l'affaire Dutroux et les F-35. Quel est le dénominateur commun ?

Walter De Smedt - N'est-il pas normal que la question d'une interrelation se pose ? C'est aussi la question clé du dossier des tueries : la seule piste qui reste est la dislocation de l'État. L'enquête parlementaire sur la loi de transaction pénale a également établi ceci : une grave perturbation au plus haut niveau de nos trois pouvoirs constitutionnels. Regardez la situation politique actuelle : les gens ne sont plus capables de mener une politique adéquate. Le président américain Eisenhower l'avait déjà prédit lorsqu'il avait mis en garde contre la puissance croissante du complexe militaro-industriel, qui est aujourd'hui également devenu un complexe technologique.

Knack - Vous soupçonnez l'influence américaine sur la réforme judiciaire ?

Walter De Smedt - Je constate que la manière dont nos services de justice et de renseignement travaillent a été fortement influencée par la façon dont l'Amérique mène ses trois guerres : la guerre contre le communisme, la guerre contre la drogue et la guerre contre le terrorisme. Grâce à nos lois sur les méthodes spéciales d'enquête et de renseignement, tout a été étouffé. Le contrôle judiciaire de nos agences de renseignement a été gravement affaibli et ce qu'elles font dans le cadre du droit pénal est inexistant.

(en néerlandais)

https://radio1.be/programma/de-wereld-vandaag/radioitem/oud-magistraat-walter-de-smet-schreef-kritisch-boek-over-belgische-justitie/20223

L'ancien magistrat Walter De Smet a écrit un livre critique sur la justice belge

02/06/20 18:11 (durée : 10m 44s)

Walter De Smedt a une longue carrière en tant que procureur, juge d'instruction et juge pénal. Dans son livre "Le pays des crimes impunis", il est particulièrement dur sur l'état des tribunaux belges.

La semaine dernière, "Het land van de onbestrafte misdaden: Waarom faalt justitie?" par Walter De Smedt, magistrat à la retraite (et ancien président de la commission I et de la commission P). Ce sont presque ses mémoires et ceux qui lisent ce livre ne sont pas très contents de la magistrature belge, mais il est clair que l'homme parle en connaissance de cause. Dans une interview accordée à Knack, il apporte également son éclairage sur l'actualité : "Le ministre est un avocat d'affaires dans l'âme. Avec un avocat d'affaires à la justice, vous obtenez la justice des affaires (...) que la commercialisation est inappropriée en droit pénal". Cela donne le ton. Il est souvent un homme qui crie dans le désert, mais maintenant il est aussi largement entendu dans les cercles juridiques.

"Si une décision de justice n'est pas exécutée, elle n'a aucun sens."

Walter De Smedt : "La justice est là pour le citoyen, pas pour les magistrats ou les politiciens. Et je suis convaincu que pendant toutes ces années, des gens ont délibérément caché des choses au citoyen. Avec ce livre, je donne au citoyen tous les éléments pour qu'il puisse se faire sa propre opinion à ce sujet".

(...)

Le ton tranchant envers des personnes comme Freddy Troch et Brice De Ruyver ne peut pas être mal compris ?

Je suis désolé, mais étant donné la nature des faits, je ne peux pas m'empêcher d'être tranchant. Au fait, je suis tranchant pour moi-même. Même en tant que juge, je l'ai toujours été. Il serait préférable de l'être un peu plus aujourd'hui. L'absence de netteté conduit malheureusement à l'impunité actuelle".

(...)

En 1988, j'ai vu un dossier qui m'a ouvert les yeux. J'ai découvert un service de renseignement secret de la gendarmerie qui a établi des rapports officiels falsifiés et qui les a, en outre, utilisés dans le cadre d'une procédure judiciaire.

Vous citez un dossier de 1988. Nous sommes en 2020. Vous pensez que rien n'a changé depuis tout ce temps ?

Je me pose de grandes questions. Je ne suis plus en service et en tant qu'extérieur, je ne peux plus juger avec finesse les dossiers actuels. J'ai mon opinion, inspirée par mes années d'expérience.

(...)

Cet homme ne doit pas être loin de la vérité et il est bon qu'un homme de cet acabit écrive ce qu'il pense.

A nouveau, comme pour le cinéma et la télévision, les flamands restent bien au taquet sur tous ces sujet qui nous occupent. Un livre à lire, assurément.

Je partage ses doutes sur la volonté permanente de la justice de voir dans ces affaires qu'une seule et même histoire, continue entre 1982 et 1985. Le rôle de la cellule Delta n'est vraiment pas clair: quel a pu être le but de cette manipulation de Ronquières...

Les extraits font froid dans le dos, sans être étonnants, en tout cas pour moi. Je partage cette vision des choses en grande partie, et depuis 1988...

Feu Follet

Vous suivez cette affaire depuis 1988 ?

@QuestionBelge: Ca peut paraître étonnant, mais oui, j'étais étudiant en droit à l'époque, et j'ai eu comme prof de droit pénal, entre autres, l'ancien doyen des juges d'instruction de Charleroi, Jean-Paul Raynal. J'ai lu beaucoup sur le sujet, et je me suis toujours étonné de cette folie meurtrière de l'automne 1985.

On en discutait entre étudiants à l'époque où le livre de Ponsaers est sorti. René Haquin m'a fait m'interroger sur la manière dont nos institutions fonctionnaient, et les livres de Candidus, Souris, ou le rapport de la première CEP étaient mes livres de chevet.

Je peux vous assurer que sans 1985, tout le monde aurait oublié les faits de la première vague, malgré le côté atypique de certains faits.

Feu Follet.
Trente ans de maturation, quelle est votre avis sur cette affaire ? Avez vous variés durant toute ces années ?

Oui.  J'avais 16 ans lors des premiers faits, et on n'en parlait pas autant - en tout cas du côté francophone - quand tout ça commencé.  On n'a même pas fait le rapprochement entre tous les faits à cette époque.  Par exemple, le vol de la canardière à Dinant, en mars 1982, n'a été relié à ces faits que bien après.  Et certains faits pris séparément semblaient presque anodins.  L'attaque de l'armurerie Dekaize à Wavre a été perturbante, par sa violence en plein jour, dans une petite ville, assez calme.  Puis le Colruyt de Nivelles, et cette impression qu'ont donné les auteurs de vouloir en plus provoquer la Police et la Gendarmerie.  Enfin, l'attaque de la bijouterie à Anderlues, assez incompréhensible au vu du butin, celle de l'Auberge des Chevaliers et ses allures de crime rituel.  Fin du premier acte, que peu dans l'opinion publique francophone voient comme autre chose que du droit commun.

Le ressenti culturel et/ou linguistique est très différent au nord et au sud du pays.  Par exemple, les auteurs des faits ont été surnommés par les Flamands "de Bende van Nijvel", suite à l'attaque du Colruyt de Nivelles.  Ils ont reçu le surnom de "Tueurs fous du Brabant" de la main de Raoul de Waele, à la Dernière Heure, après (si ma mémoire me sert) le meurtre de J. Van Camp aux Trois Canards.

Ce qui est inédit pour nous citoyens à ce moment-là, c'est le côté violent, et disproportionné par rapport au butin (des denrées alimentaires, des valeurs, des armes).  A ce moment-là, même si les choses qui se passent effraient la population, personnellement, je n'y vois pas "malice", mais simplement une évolution de la criminalité.

La manière dont l'enquête est menée par la Parquet de Nivelles est chaotique, cavalière, manifestement partiale, mais on ne le voit pas comme ça, distraits que nous allons être l'année qui suit, par le débat sur les Euromissiles, le pacifisme grandissant, et le terrorisme des CCC.  Là, on passe à autre chose, et on oublie presque les TBW, d'autant plus qu'entretemps on a arrêté la filière boraine.  Ouf, tout le monde va pouvoir souffler, les coupables sont hors d'état de nuire.

Puis vient 1985, "l'année de tous les dangers": le drame du Heyzel en mai, les attaques meurtrières de fourgon de la bande Haemers, et cerise sur le gâteau, le retour des TBW à l'automne, véritable apothéose de feu et de sang, à l'approche des législatives d'octobre.  Le pays prend peur, on sécurise à tout va, et on croise les para-commandos à chaque coin de rue, accompagnant les gendarmes.  Le bain de sang concerne cette fois beaucoup d'innocents, tués avant même les braquages, sur les parkings...  Une partie des enquêtes se trouve dans un autre arrondissement judiciaire, en Flandre.  Je pense que la cassure est là, tant au niveau judiciaire qu'au niveau social.

La phrase célèbre de JD pendant l'émission Temps Présent a cristallisé la différence de point de vue entre les deux cellules d'enquête, et le clivage s'est agrandi les années suivantes, jusqu'au dessaisissement au profit de la Cellule de Jumet.

Dès 1987, l'acquittement de la filière boraine, les questionnements des journalistes, les "dysfonctionnements" de la Gendarmerie, la guerre des polices, les forfaitures de Nivelles, tout ça a commencé à faire beaucoup.  Les livres de Candidus, Dupont/Ponsaers, Souris, les articles du Soir ont éveillé ma curiosité en 1988.  Et petit à petit, j'ai commencé à distinguer deux vagues, non seulement dans le temps, mais surtout dans le mobile.  Le contexte géopolitique de l'époque a pris corps dans cette année 1985.

Mais ce qui me semblait le plus louche, suite au premier rapport de CEP, c'est cette découverte de Ronquières, en 2 temps.  Ca aurait pu rester un doute, si l'INCC et le Parquet Fédéral n'avait pas confirmé scientifiquement la manipulation.  C'est précisément cette manipulation qui me fait distinguer les 2 vagues.  Depuis, je me perds en conjectures pour comprendre pourquoi...

J'ai plusieurs amis anciens gendarmes, flics locaux et fédéraux, dont certains ont brièvement travaillé sur le dossier à la Cellule de Jumet à l'époque des portraits-robots et de L. Ruth. Silence poli quant au chef d'enquête. Par contre, tous m'ont dit leur conviction que les faits de 1985 sont "hors concours". Certains m'ont dit: "les TBW ? Ce sont des gars de chez nous". Et tout récemment, l'un deux m'a d'abord mis en garde contre les "dérives des forums", en ajoutant, et je le cite: "personne ne saura le fin mot de l'histoire tant que la Belgique existera. Et si on oubliait tout ça ?"... Intervention sibylline qui vaut ce qu'elle vaut.

Alors c'est vrai je fais des constructions théoriques, des hypothèses, et je n'ai ni preuve, ni certitude, hormis maintenant la manipulation de Ronquières... Mais le présent fil est la preuve flagrante de la distorsion des points de vue entre les enquêteurs flamands et f'rancophones sur le sujet.

Désolé si j'ai été un peu long.