Gévelot 9mm

boem a fait un excellent remarque sur cette munition française d'une usine fermé en 1980

que je ne retrouve pas

je veux y additioner: en allemand

http://www.subfrequenz.net/forum/index.php?topic=193.130;wap2


meurtre du journaliste Pecorelli en italie

cherchez "Gévelot" avec accent

7.65 mm ds Beretta >>pas 9mm

K a écrit:

boem a fait un excellent remarque sur cette munition française d'une usine fermé en 1980

que je ne retrouve pas

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http://www.subfrequenz.net/forum/index.php?topic=193.130;wap2


meurtre du journaliste Pecorelli en italie

cherchez "Gévelot" avec accent

Wiki pour info:

Carmine Pecorelli ou Mino Pecorelli (né le 14 juin 1928 à Sessano del Molise, dans la province d'Isernia, en Molise – mort le 20 mars 1979 à Rome) était un journaliste d'enquête italien célèbre pour avoir révélé les détails de l'assassinat d'Aldo Moro. Ancien membre de la loge P2, il dénonça la Mafia et la loge P2 pour le meurtre de Moro avant d'être lui-même tué sur l'ordre du chef mafieux Gaetano Badalamenti.

Carmine Pecorelli fit des études de droit et commença sa carrière comme avocat, puis il devint chef du service de presse du ministre Fiorentino Sullo. Il fonda l'agence de presse Osservatorio Politico, par l'intermédiaire de laquelle il révéla de nombreux scandales politiques. En particulier, il écrivit que le général Carlo Alberto Dalla Chiesa avait informé Francesco Cossiga, alors ministre de l'Intérieur, de l'endroit où était détenu Aldo Moro après son enlèvement. Pecorelli consacra une longue enquête à l'affaire Aldo Moro et écrivit, entre autres, que la vie de Dalla Chiesa était en danger quatre ans avant l'assassinat du général.

Pecorelli travaillait sur l'organisation d'extrême droite Gladio et sur ses éventuels liens avec la Mafia et la CIA lorsqu'il fut assassiné à Rome. Il fut mortellement atteint de quatre projectiles.

Il semble que Pecorelli ait été trahi par Licio Gelli. Gaetano Badalamenti et Giulio Andreotti, les principaux accusés après son assassinat, ont été condamnés en 2002 à 24 ans de réclusion par la justice italienne, en cour d'appel, après un acquittement en première instance. Puis la Cour de cassation, tout en confirmant la condamnation, a dû annuler ce jugement en 2003 pour cause de prescription.

>>

Citation :

Ermordung:
Mino Pecorelli wurde im Prati-Viertel in Rom durch vier Pistolenschüsse ermordet. Die verwendete Munition war von der Marke Jules Gévelot, die auch in einem Waffenlager der Banda della Magliana[5] im Keller des italienischen Gesundheitsministeriums gefunden worden war.

Banda della Magliana>>wicki

Méfaits[modifier]

Ont été attribués à ce groupe criminel des liens avec différentes organisations telles que Cosa Nostra, Camorra, 'Ndrangheta, mais aussi avec des représentants du monde politique comme Licio Gelli (loge P2), de la branche insurrectionnelle d'extrême droite, et avec des secteurs de la finance du Vatican (Institut pour les œuvres de religion) en particulier Monseigneur Paul Marcinkus. Ces liens, souterrains par rapport aux activités criminelles normales de la bande (trafic de drogue, rapt, paris clandestins) qui n'ont jamais été complètement éclaircis, ont mis le groupe sur le devant de la scène médiatique durant les années de plomb. la banda della Magliana est lié en outre aux mystères italiens suivants :
Homicide de Carmine Pecorelli
Assassinat de Roberto Rosone
Affaire Roberto Calvi
Affaire de l'arsenal retrouvé dans les souterrains du Ministère de la Santé
Dépistage dans l'affaire de l'attentat de la gare de Bologne
Disparition d'Emanuela Orlandi, lié à la tentative d'assassinat de Jean-Paul II

Polémique sur l'enterrement Enrico De Pedis[modifier]

Un des faits encore inexpliqué concerne la sépulture du dernier chef de la Banda della magliana : Enrico De Pedis (dit Renatino), du quartier Trastevere, propriétaire de nombreuses trattorie a été tué en plein jour le 2 février 1990 via del Pellegrino, au milieu de la foule du marché Campo de' Fiori. D'abord enterré au cimetière Verano, sa dépouille fut transférée le 24 avril de la même année en grand secret dans la basilique Sant'Apollinare, où il s'était marié en 1988. Un privilège extrême et très particulier qui fit couler beaucoup d'encre une fois découvert par les journalistes.



tout à fait normale:

Citation :

Thesen zur Moro-Ermordung:

Pecorelli schrieb in einem Artikel, dass die Entführung und Ermordung Moros von einer lucido superpotere initiiert worden sei, was wörtlich übersetzt Leuchtende Superkraft heißt. Welche Person oder welchen Personenkreis er damit meinte, ist unklar. Seiner Auffassung nach habe die Tat der „Logik der Konferenz von Jalta“ entsprochen, auf der am Ende des zweiten Weltkriegs die Aufteilung Europas in die zwei Einflusssphären der USA und der Sowjetunion vorbereitet wurde. Diese Aussage wird so interpretiert, dass Pecorelli Moros Tod als Folge des von diesem geplanten historischen Kompromiss mit den Kommunisten ansah. Der Christdemokrat Moro strebte damit eine Regierungsbeteiligung der Kommunistischen Partei Italiens an, was das Gleichgewicht des Einflusses der beiden Supermächte in Europa möglicherweise verändert hätte.[1]

c'est pour cela que le pipo travaillait pour le papa et a eu son enterrement papale !

Wicki

Citation :

Mystère sur sa sépulture

La sépulture de De Pedis se trouve dans la basilique di Sant'Apollinare, une telle sépulture est normalement réservée aux souveraine Pontifes, ou les Cardinaux et les Évêques diocésains émérites.
Le 6 mars 1990, 32 jours après la mort de Renatino, le recteur de la basilique, monsignor Piero Vergari attesta avec une lettre son statut de grand bienfaiteur : On atteste que le monsieur Enrico De Pedis né à Rome - Trastevere le 15/05/1954 et décédé à Rome le 2/2/1990 a été un grand bienfaiteur des pauvres qui fréquentent la basilique et qu'il a les a concrètement aidés. Le 24 avril le corps de De Pedis fut enterré et les clés de la grille furent remises à sa veuve, Carla De Pedis.

Le 9 juillet 1997, le journaliste Antonella Estoc écrivit dans Il Messaggero sur la sépulture étrange réservée à Enrico De Pedis1.

aha ,les années de plombs de beretta du vatican! qui avait aussi une main de protection ds la milice de jesus christ de aulne et company !

bande d'escros en soutanes carnavalesques.

encore pire que les histoires belges ,allemandes et luxembourgois réunis:

http://fr.wikipedia.org/wiki/Emanuela_Orlandi

enfin un bon article sur l'affaire du cache en sous sol du ministère

Citation :

Mafieux de plomb
22 août 2011 à 00:00



Série [Bandes à part] . Tout l’été, «Libération» baguenaude dans des groupes à la marge. Aujourd’hui, «la bande de la Magliana» qui sévit à Rome dans les années 70-80.

Par ARNAUD VAULERIN

«Le Négro» va bientôt mourir. C’est écrit. Alors commençons par lui : au début des années 70, il est déjà un chef charismatique de ce qui va devenir, à Rome, la plus féroce «agence du crime». Une poignée de truands sans repères associés à des brutes sans pitié va se propulser en «holding criminelle», en «anti-Etat», selon les mots des magistrats qui les ont poursuivis. Dans leur sillage, la blanche et les millions de lires coulent à flots, les cadavres se ramassent à la pelle. Leurs exactions alimentent la chronique de l’Italie opaque des «années de plomb». Ils sont jeunes et ils flambent. Ils savourent les bluettes du chanteur Franco Califano et s’inventent des surnoms comme on dégaine des états de service : «le Killer», «le Président», mais aussi «Gros Moustique», «le Lapin», ou encore «Accattone» en hommage aux ragazzi des faubourgs de Rome chers à Pasolini. Ils arborent Rolex et lunettes de soleil, se partagent femmes dévouées et maîtresses cachées, roulent en grosses cylindrées, complotent avec l’extrême droite et se font manipuler par les services secrets. Chez eux, l’argent est roi, la conquête du pouvoir est un besoin, et la mort un horizon pas toujours lointain. «C’est l’histoire d’une bande de Romains qui va s’emparer de Rome», résume Giancarlo De Cataldo, le magistrat et romancier qui a retracé leur épopée sanglante dans Romanzo criminale.

Coups de feu et de poing


Pour l’heure, le Négro n’est qu’un enfant de la pègre. Son surnom lui vient de son teint mat et de sa vénération pour Mussolini. Fils d’un boulanger, Franco Giuseppucci est né en 1947, dans le quartier du Trastevere, dans le sud-ouest de Rome, où il ne se voit pas vivre dans la chaleur d’un four, au milieu des sacs de farine. Le Négro a la passion du jeu, de l’argent facile et des armes. Il fraye avec des fils à papa, des gens issus de la droite nationaliste, voire de l’extrême droite. La vingtaine à peine, cet homme trapu embrasse la pègre. Très vite, il prend la tête d’un groupe de voleurs dans le quartier de Trullo. Et devient l’armurier des braqueurs de tout Rome. Mais, en 1976, les carabiniers l’arrêtent. Ils viennent de découvrir une grande quantité d’armes dans sa caravane. Ils n’arrivent pourtant pas à prouver sa culpabilité : l’une des fenêtres est cassée et l’avocat du Négro a beau jeu de plaider que ces armes ont été introduites à l’insu de son client. Franco Giuseppucci retrouve donc la liberté.

Mais rebelote. Quelques mois plus tard, ce ne sont pas les forces de l’ordre qui font à nouveau main basse sur son nouvel arsenal, mais Paperino, une petite frappe, qui sans le savoir va contribuer à l’essor de «la bande de la Magliana». Alors que Giuseppucci s’est arrêté au café en face du cinéma Vittoria, dans le quartier du Testaccio, le voleur s’empare de sa Coccinelle et de son grand sac rempli d’armes. Problème : une partie appartient à Enrico De Pedis, un ami de Giuseppucci, adepte des braquages et qui, lui aussi, mène grand train, aime la sape, les parfums et les femmes. «De Pedis, c’était le cerveau, c’était une pieuvre, une pieuvre fascinante, car il avait mille bras», raconte son ancienne compagne Sabrina Minardi dans Segreto criminale. Elle parle de son «Renatino» comme d’un «président» respecté. Le Négro lui aussi est respecté et redouté. Il retrouve les armes aux mains d’un groupe de la Magliana, un faubourg dortoir du sud-ouest romain. Fait étrange chez ces hommes rompus aux coups de feu et de poings, le Négro leur vend l’idée d’une association de crimes en tout genre avec lui et De Pedis. Antonio Mancini, surnommé «Accattone», et «le Frisé», Maurizio Abbatino, approuvent. Mais, au lieu de fonder une «batterie», ils créent une bande. «La "batterie", c’est un rassemblement de quelques hommes qui s’unissent pour faire un ou deux coups, et après chacun chez soi, explique Giancarlo De Cataldo. La bande, en revanche, est une structure pérenne avec des chefs, des groupes de feux, un financement avec une répartition à égalité des rentrées d’argent et, surtout, avec un système de solidarité pour payer les avocats et venir en aide à l’un du groupe quand il est incarcéré.» L’idée n’est pas nouvelle. Déjà en 1975, l’Accattone l’avait évoquée avec ses codétenus, notamment avec son copain Nicolino Selis, un Sarde tatoué. «Un type au mauvais caractère, qui n’a aucun respect pour la vie d’autrui», diront de lui les carabiniers. «On parlait beaucoup du fait qu’à Naples un certain Raffaele Cutolo était en train de mettre sur pied une organisation criminelle visant à exclure du territoire toute infiltration d’autres organisations», racontera l’Accattone.

En 1977, le Négro est pressé de poser un acte fondateur. Le 7 novembre au soir, une escouade séquestre le duc Massimiliano Grazioli Lante Della Rovere. La bande du Négro exige 10 milliards de lires de rançon, elle obtient 1,5 milliard en billets de 100 000 lires. Mais, entre-temps, le duc est mort. Il a aperçu le visage d’un de ses geôliers : la bande ne fait pas de quartier. Le Négro propose à ses nouveaux associés de réinvestir une partie de la somme dans d’autres activités criminelles. L’équipe de la Magliana acquiesce. Nicolino Selis rejoint également la bande avec ses hommes des nouveaux faubourgs d’Ostie et d’Acilia sans cacher ses liens particuliers avec la Camorra napolitaine. Un autre groupe issu du quartier Tufello signe le pacte, notamment Gianfranco Urbani, surnommé «la Panthère». Lui apporte sur un plateau ses relations privilégiées avec les Calabrais de la ’Ndrangheta. Puis arrive «le Caméléon», Danilo Abbruciati, et son groupe du quartier du Testaccio, expert en investissements immobiliers et proche des Siciliens de Cosa nostra.

Il ne manque plus que le soutien du psychologue et criminologue Aldo Semerari dont ses certificats de complaisance ouvriront plus d’une fois les portes des cellules. Comme ce jour où Renatino, en phase terminale d’un cancer, doit quitter la prison pour des soins. Le lendemain, la maladie a disparu ! Néofasciste notoire, Semerari débarque avec deux proches. «Tous trois sont liés au vénérable maître de la loge maçonnique P2, Licio Gelli, à laquelle sont affiliés des magistrats, des dirigeants des forces de l’ordre et, surtout, des chefs des services secrets, souligne Gianni Flamini au terme d’une longue enquête sur "la holding politico-criminelle". Pour la bande de la Magliana, leur contribution est très précieuse.» Dans ces années de stratégie de la tension en Italie, Etat et «anti-Etat» se côtoient quand ils ne se confondent pas. La pègre romaine nage en zone grise, devenant prestataire de services pour des institutions déviantes de l’Etat italien qui ne peuvent apparaître au grand jour.

La bande de la Magliana s’arroge le contrôle de la ville, des salles de jeux et achète les courses de chevaux. Elle blanchit ses lires dans l’économie légale ou à l’étranger. Ceux qui gênent sont mis au silence à bout portant. «Nous étions les plus puissants, car nous étions les seuls à tirer», dira l’un des chefs de la bande. Rome dans ces années-là n’est déjà plus La Dolce Vita de Fellini. Les faubourgs périphériques bétonnés à la va-vite ont poussé comme des quartiers dortoirs où les jeunes sont abandonnés à eux-mêmes. La violence fait peu à peu irruption à la faveur du mouvement «autonome» de 1977, dont une partie des membres prend la voie de la lutte armée. «On ne peut pas comprendre la vive progression de la pègre romaine si l’on ne tient pas compte du fait que toutes les attentions et les efforts de l’Etat, à l’époque dirigé par la Démocratie chrétienne, visait à déjouer le "péril rouge", écrit Pino Nicotri dans Cronaca criminale. Dans la lutte à la criminalité commune, l’Etat, à Rome comme en Sicile, ferme l’œil. Et nombreux sont ceux qui en profitent.» Il faut faire place nette pour la grande affaire des années 70 : la drogue. Elle est déjà à Milan, mais encore peu présente dans le milieu romain. L’héroïne, la cocaïne et le haschich arrivent de Chine, de Sicile avec la bénédiction de Cosa nostra, du Chili et même des prisons romaines de Regina Coeli et Rebibbia qui charrient des quantités folles d’argent vers la bande de la Magliana. Les ragazzi de la pègre instaurent un maillage redoutable de la ville, divisée en quartiers. Sept ou huit «fourmis» se partagent la zone. Toutes obéissent au «cheval» qui lui-même en réfère aux chefs de la bande.

Un réseau d’obligés


L’argent est réinvesti, il sert à acheter des informations auprès de carabiniers, policiers, huissiers des tribunaux et des ministères. Quand il ne paie pas la fabrication de faux ou des petits cadeaux. La bande s’assure un réseau de fidèles et d’obligés. D’une certaine manière, les néofascistes des Noyaux armés révolutionnaires (NAR) font partie de ceux-là. Dans ces années de terrorisme noir et rouge, eux aussi font le coup-de-poing et le coup de feu. «Il ne faut pas en conclure que la bande de la Magliana était engagée à l’extrême droite, analyse Giancarlo De Cataldo. Il s’agit en fait de néofascistes qui se sont criminalisés et non des criminels qui se seraient politisés.» Les chefs de bande aident les NAR à recycler leur argent et partagent avec eux une cache pour leur arsenal niché dans un endroit qui en dit long sur le degré d’infiltration de la bande dans les cercles du pouvoir : les armes sont entreposées dans un souterrain du ministère de la Santé ! C’est dans ce repaire, en 1981, que la police découvre quatre cartouches de calibre 7,65 extrêmement rares et peu utilisées : des Gévelot. Des balles identiques à celles qui ont tué le 20 mars 1979 le journaliste d’investigation Mino Pecorelli. Le président du Conseil d’alors, Giulio Andreotti, est accusé, condamné, avant d’être acquitté. Trente-deux ans plus tard, la mort de Pecorelli reste inexpliquée.

Le 13 septembre 1980, la bande est touchée au cœur. On a tiré sur le Négro, dans le quartier du Trastevere. Il décède à l’hôpital. Le clan Proietti a vengé l’un des siens, exécuté deux ans plus tôt. La riposte est redoutable et se mesure à l’aune des cadavres qui tombent à Rome. La bande entre en crise, traversée de rivalités. La solidarité des premières années a laissé place à l’individualisme et à l’appât du gain sans limite. Nicolino Selis, le «Raïs d’Ostia», se verrait bien le nouveau boss. Allié à la Camorra, il commence à vendre de la drogue pour lui-même. Le 3 février 1981, il est refroidi.

Quelques mois plus tard, la bande apprend, stupéfaite, la mort à Milan de l’un de ses pères, tué comme un vulgaire sicaire : Danilo Abbruciati s’apprêtait à exécuter Roberto Rosone, le vice-président de la banque Ambrosiano au cœur d’un scandale politico-financier. Elle n’en savait rien et s’interroge sur les commanditaires de ce crime. Le premier coup de grâce intervient en octobre 1983. L’impensable se produit : l’un de la Magliana balance tout à la justice. Fulvio Lucioli ouvre la voie à Claudio Sicilia, au «Frisé» Maurizio Abbatino, à Antonio Mancini. En 1994, ce dernier collabore avec la justice après avoir découvert avec «dégoût» et «nausée» comment lui et «d’autres membres de la bande de la Magliana ont été utilisés et instrumentalisés à des fins de basse politique qui n’avaient rien à voir avec [leurs] intérêts et [leurs] objectifs». A ce jour, on ne sait pas dans quelles mains ont fini les milliards de lires amassés par «l’agence du crime».

[Demain : les femmes de la commune]

on avait un X au brabant, un Y à Gand
puis maintenant un Z a Paris;

usine Gevelot , Geoffries banque en Belgique , bientôt un des Dubois et son advocat vont avoir raison !

marches des armes :dixit advocat et
regarde les munitions utilisées , dixit Dubois ?

http://www.easydroit.fr/jurisprudence/chambre-criminelle-2-Mai-1989-Sur-le-3e-moyen-DOUANES-Infractions-douanieres-et-cambiai/C259139/

Sur internet pour marque ° calibre:

Entrer:

deuxiemeguerremondia.forumactif.com/t6510-munitions-gevelot


En 1938, pressentant la Seconde Guerre mondiale, la société envisage d'éloigner de l'agglomération parisienne la production de cartouches et construit à Laval une usine susceptible de servir de repli. Finalement, la guerre se déclenche avant que le transfert n'ait lieu. Après guerre, le contexte ayant changé, le transfert ne se fera jamais.

En plein apogée de 1920 à 1955, ses effectifs se multiplient par six et atteignent les 3 000 employés.

En 1950, la S.F.M. prend le nom de Gévelot. La notoriété de la marque Gévelot est telle qu'elle devient emblématiques du monde de la chasse et perdure encore actuellement. Elle sert d'ailleurs de décor en 1963 au film Faites sauter la banque ! avec Louis De Funès et Jean-Pierre Marielle1.

En 1973, un incendie éclate dans l'usine d'Issy-les-Moulineaux. Il s'agit du plus important incendie qu'ai connu Paris en temps de paix, qui détruira la moitié des bâtiments. Le gouvernement tirera les enseignements de cette journée noire du 11 juillet 1973 en fondant les bases du Plan rouge. Cet épisode ainsi que l'évolution du marché marque la fin de la production de cartouche pour Gévelot qui cessera définitivement 10 ans plus tard, clôturant 150 ans d'histoire des cartouches. Il ne reste aujourd’hui que l'ancien portail monumental.

http://archives.assemblee-nationale.fr/6/qst/6-qst-1980-08-25.pdf

cherche "gevelot"


et aussi "bologne" > question de COT

K, pourriez vous developper la connection avec geoffrey's bank svp?

tiens , le lien ne marche plus mais c'est la même chose:trouvé par hasard:

http://france.globe24h.com/lex/judiciaire/007/075/07537/0007537260.shtml




un banque en failliete et une usine fermé , des monsieurs Z(emour ????), A(?????)passent compte suiseset bruxellois alimenter par des commissions illecites etc devant le tribunal
10 années après ??

guerre entre curateurs ¬aires et douanes ?

aucune idee s'l y a lien avec nos affaires mais bien pour dessiner le decor.

Citation :

chambre criminelle

Audience publique du 2 mai 1989

N° de pourvoi: 86-93152

Non publié au bulletin

Rejet


Président : M. Le GUNEHEC, président

REPUBLIQUE FRANCAISE


AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS


LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le deux mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l`arrêt suivant :

Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l`avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par :

- MAURICE Y... -

contre l`arrêt de la cour d`appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 mars 1986, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation sur les relations financières avec l`étranger, l`a condamné, d`une part, à la peine d`un an d`emprisonnement avec sursis et a dit que cette peine se confondra avec celle de 18 mois d`emprisonnement avec sursis prononcée le 12 juin 1984 par la même Cour d`appel, d`autre part, à des pénalités cambiaires ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 4 du Code pénal, 1er et suivants de la loi du 28 décembre 1966 relative aux relations financières avec l`étranger, 6 du décret du 27 janvier 1967 fixant les modalités d`application de ladite loi, 1er, 3 et 4 du décret du 24 novembre 1968, 459 du Code des douanes, 591, 593, 689 et 693 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l`arrêt attaqué a déclaré Z... coupable d`infraction à la législation des changes par transferts irréguliers pour des sommes s`élevant respectivement à 2 518 642 francs, 107 000 francs et 1 562 692 francs et l`a condamné, outre une peine d`emprisonnement avec sursis, au paiement d`une somme de 5 493 224 francs pour tenir lieu de confiscation et d`une amende d`égal montant ;

"aux motifs adoptés des premiers juges que "des documents trouvés au domicile de Z... ont révélé que ce prévenu, qui l`a entièrement reconnu, faisait fonctionner les comptes bancaires ouverts auprès de l`UBS à Genève de deux sociétés panaméennes dénommées Novidor et Necoda, ayant pour activité la facturation à des entreprises françaises de prétendues commissions qui servaient ensuite à rétribuer des intermédiaires, le solde du prix étant par ailleurs distribué aux actionnaires desdites sociétés écrans, parmi lesquels, avant de se rétracter, Z... s`est rangé (c 23) ; que la société Novidor a perçu dans ces conditions 2 518 642 francs français entre le 12 octobre 1977 et le 13 novembre 1979, et les sociétés Novidor ou Necoda 107 000 francs en 1979 ou 1980, sommes représentant la facturation de commissions par Necoda à d`autres sociétés que Gevelot, Manurhin par exemple (c 30) ; qu`il n`est nullement démontré que SFM Gevelot ait été intéressée dans ces marchés, et que Nouaille et Girodet aient facilité ces opérations dont ils ont affirmé tout ignorer ; que ces deux prévenus ne seront dès lors pas retenus sur ce point dans les liens de la prévention, qui est en revanche constituée à l`encontre de Z..., lequel avait tous pouvoirs sur les comptes bancaires de ces sociétés panaméennes ouverts en Suisse" ; "que Z... a ouvert en 1978 à la Geoffrey`s Bank de Bruxelles un compte n° 11160 comportant un sous-compte en francs belges, et un sous-compte en francs français et au crédit duquel ont été notamment portées des commissions dues au titre des contrats de la SFM Gevelot ; que ce compte a servi à rémunérer A..., par virement à son compte n° 11161 que Z... lui avait fait ouvrir à la Geoffrey`s Bank" ; que ce compte "était essentiellement alimenté par les virements de fonds provenant de la société Novidor perçus par celle-ci par la présentation de commissions fictives auprès d`entreprises françaises ainsi que par des transferts directs effectués par d`autres firmes françaises sous le couvert de commissions qui en réalité étaient également fictives" ; que le sous-compte 11160 en francs belges a été crédité le 14 décembre 1979 de 4 160 885 francs belges, soit 595 007 francs français ; que celui en francs français l`a été en 1978 et 1979, notamment en provenance de la banque Pommier ou de la Banque Générale du Commerce de Paris de 967 685 francs, soit un montant total de 1 562 692 francs français et non de 2 204 491 francs comme il avait été indiqué par erreur dans un premier temps par l`Administration ; "que le compte 11160 a servi à créditer le compte de A... pour 277 300 francs français le 28 novembre 1978 et 200 000 francs le 27 février 1979"

"alors, d`une part, qu`aux termes de l`article 1er de la loi du 28 décembre 1966, les relations entre la France et l`étranger sont libres ; que les exceptions à ce principe doivent être entendues strictement ; que l`article 3 du décret du 28 novembre 1968 ne prohibe, sauf autorisation préalable, que les transferts ou opérations de change en France ; qu`en se bornant à retenir que Z... aurait fait fonctionner les comptes bancaires ouverts en Suisse au nom des deux sociétés panaméennes sans indiquer en quoi il aurait accompli, sur le territoire de la République française, un acte caractérisant un élément constitutif d`un transfert ou d`une opération de change en France, les juges du fond ont privé leur décision de base légale au regard des textes susvisés ; "alors, d`autre part, qu`aux termes de l`article 1er de la loi du 28 décembre 1966, les relations financières entre la France et l`étranger sont libres ; que les exceptions à ce principe doivent être entendues strictement ; que si l`article 3 du décret du 24 novembre 1968 prohibe, sauf autorisation préalable, tous transferts ou opérations de change, ce n`est, aux termes de ce texte, que s`ils tendent à la constitution par un résident d`avoirs à l`étranger ; qu`il appartient aux parties poursuivantes de rapporter la preuve que des sommes transférées sans autorisation seraient demeurées, directement, ou indirectement, à la disposition du résident français hors de France ; que dans ses écritures, Z... faisait valoir que les sommes litigieuses transférées avec l`autorisation des autorités compétentes, étaient destinées à rémunérer des interventions de tiers et qu`il n`avait constitué aucun avoir à l`étranger à son profit ; que le jugement et l`arrêt constatent en effet que les sommes ainsi transférées à l`étranger servaient à rémunérer des intermédiaires ; qu`en n`indiquant pas en quoi Z... aurait conservé la disposition des sommes litigieuses, les juges du fond ont privé leur décision de base légale au regard des textes susvisés ; "alors, enfin, que tout jugement doit être motivé ; que la contradiction de motifs équivaut à leur absence ; qu`en l`espèce, il résulte des énonciations de l`arrêt que le compte n° 11160 à la Geoffrey`s Bank était essentiellement alimenté par des virements de fonds provenant de la société Novidor ayant son siège à Panama ; qu`en retenant, à l`encontre du prévenu, les sommes créditées sur ce compte à partir de la société étrangère Novidor, au sujet de laquelle le prévenu était, par ailleurs, déclaré coupable de transferts irréguliers, les juges du fond ont entaché leur décision de contradiction ; d`où il suit qu`à ce titre encore la cassation est encourue"

Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 4 du Code pénal, 1er et suivants de la loi du 28 décembre 1966 relative aux relations financières avec l`étranger, 6 du décret du 27 janvier 1967 fixant les modalités d`application de ladite loi, 1er, 3 et 4 du décret du 24 novembre 1968, 459 du Code des douanes, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l`arrêt attaqué a déclaré Z... coupable d`infraction à la législation des changes par emprunts à l`étranger sans autorisation et l`a condamné, outre une peine d`emprisonnement avec sursis, à des pénalités proportionnelles au titre d`amende et de sommes pouvant tenir lieu de confiscation ; "aux motifs adoptés des premiers juges que "à la fin de l`années 1979, Z..., avec l`accord de Nouaille et de Girodet, a obtenu de la société Luso Expansion de Bâle un prêt de 1 million de francs français que devait rembourser la société Gevelot et dont le montant a été viré au compte de A... à la Geoffrey`s Bank" ; "aux motifs propres qu`"il résulte d`une part des déclarations de Nouaille devant le juge d`instruction que l`opération de l`emprunt a été prise sur l`initiative de Girodet qui entendait ainsi dégager certaines sommes qui devaient être versées ultérieurement à des intermédiaires, à titre de "pots de vin". D`autre part, il est constant que la somme de 1 000 000 francs a été ensuite versée au compte n° 11160 de Z... à la Geoffrey`s Bank à Bruxelles. Ces circonstances établissent à l`évidence que l`opération dont s`agit a été conçue et exécutée de concert par Nouaille, Z... et Girodet" ; "alors, d`une part, que, contrairement aux énonciations de l`arrêt, il était constant que la somme de 1 000 000 de francs provenant du prêt, n`a pas transité par le compte n° 11160 de Z... à la Geoffrey`s Bank, mais a été virée directement sur le compte n° 11161 ouvert au nom de A... ; que ce fait résultant de l`instruction et constaté par les premiers juges (p. 17, alinéa 2), était d`ailleurs rappelé par Z... dans ses conclusions d`appel (p. 7, dernier alinéa) ; qu`en se prononçant ainsi qu`elle l`a fait, la cour d`appel a dénaturé les termes du litige et privé sa décision de base légale

"alors, d`autre part, qu`il résulte de la combinaison des articles 1er et 3 de la loi du 28 décembre 1966, relative aux relations financières avec l`étranger que des emprunts à l`étranger ne peuvent être soumis à déclaration, autorisation préalable ou contrôle que s`ils constituent des opérations de change, des mouvement de capitaux, ou des règlements de toute nature entre la France et l`étranger ; qu`en l`espèce, si l`arrêt constate que le prêt de 1 million de francs français a été contracté par la société SFM, résidente de France, auprès d`une société Luso Expansion de Bâle, cet emprunt en francs français, qui n`a donné lieu à aucun transfert de France à l`étranger ou de l`étranger en France, n`était pas susceptible d`être, légalement, soumis à autorisation ; d`où il suit, qu`en statuant ainsi qu`ils l`ont fait, les juges du fond ont violé les textes susvisés" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu`il appert des énonciations de l`arrêt attaqué et du jugement qu`il confirme que pour déclarer Jean-Paul Z... coupable d`infractions cambiaires les juges, après avoir exposé que le susnommé, directeur commercial adjoint de la Société Française de Munitions (SFM), a approvisionné divers comptes bancaires, ouverts au nom de sociétés panaméennes à Genève et à son nom à Bruxelles, avec le produit de la surfacturation de marchandises exportées, relèvent que les transferts ainsi opérés ont permis à l`intéressé, résident français, de se constituer irrégulièrement des avoirs à l`étranger en qualité d`actionnaire des sociétés écrans précitées et en celle d`intermédiaire chargé du versement de commissions ; qu`ils constatent encore que le prévenu a contracté des emprunts auprès de personnes morales étrangères sans autorisation préalable du ministre de l`Economie et des Finances, et qu`il a effectué des règlements à des non-résidents sans passer par l`entremise d`un intermédiaire agréé ; Attendu par ailleurs que si l`article 24 II de la loi du 8 juillet 1987 n`exige désormais des résidents français de justifier de l`origine des avoirs détenus à l`étranger que pour ceux constitués ou détenus pendant un délai de dix ans précédant la date à laquelle une procédure administrative est engagée, cette disposition plus douce, qui restreint l`assiette des avoirs considérés comme irrégulièrement transférés au regard de l`article 3 du décret du 24 novembre 1968, alors applicable, est sans effet en l`espèce, les faits incriminés ayant été, selon les énonciations des juges, commis à partir du 12 octobre 1977 et constatés le 23 janvier 1980 ; Attendu qu`en cet état, et alors que la cour d`appel a caractérisé en tous leurs éléments les infractions reprochées, les moyens, qui tentent de remettre en question l`appréciation souveraine des circonstances de la cause par les juges du fond, ne sauraient être accueillis

Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 4 du Code pénal, 1er et suivants de la loi du 28 décembre 1966 relative aux relations financières avec l`étranger, 6 du décret du 27 janvier 1967 fixant les modalités d`application de ladite loi, 1er, 3 et 4 du décret du 24 novembre 1968, 459 du Code des douanes, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l`arrêt attaqué a condamné Z... à payer à l`administration des Douanes la somme de 5 493 334 francs pour tenir lieu de confiscation ; "alors, d`une part, que tout jugement doit être motivé ; qu`en ne justifiant, par aucun motif, l`application de cette sanction, les juges du fond n`ont pas satisfait aux exigences des textes susvisés ; "alors, d`autre part, que la condamnation au paiement d`une somme devant tenir lieu de confiscation est subordonnée à la condition que les objets passibles de confiscation n`aient pas pu être saisis ; qu`il résulte des propres énonciations du jugement et de l`arrêt que les sommes de respectivement 1 million de francs et 477 300 francs ont été saisies sur le compte de A..., dont la confiscation a été prononcée ; qu`en condamnant néanmoins Z... à payer une pénalité proportionnelle égale au montant de la somme saisie, les juges du fond n`ont pas tiré les conséquences légales de leurs propres constatations et ont, par suite, violé les textes susvisés" ; Attendu que Jean-Paul Z..., déclaré coupable d`infractions cambiaires par constitution irrégulière d`avoirs à l`étranger, emprunts à l`étranger sans autorisation, et règlements à des non-résidents sans l`entremise d`un intermédiaire agréé, a été condamné de ces chefs à payer à l`administration des Douanes la somme de 5 493 334 francs pour tenir lieu de confiscation des sommes saisies sur le compte de Henri A..., condamné pour infraction cambiaire par non rapatriement de créances sur l`étranger ; Attendu qu`en cet état l`arrêt attaqué ne saurait encourir les griefs du moyen ; Qu`en effet, d`une part, les juges du fond apprécient librement en matière douanière et cambiaire, sans être tenus de s`en expliquer, la valeur des objets de fraude qui doit servir à déterminer le montant des condamnations pécunaires ; qu`ils peuvent, à cet égard, adopter la valeur attribuée par l`administration des Douanes

Que, d`autre part, selon l`article 459 du Code des douanes, la confiscation du corps du délit doit être prononcée pour chaque infraction à la législation et à la réglementation sur les relations financières avec l`étranger ; que lorsque les objets passibles de confiscation n`ont pu être saisis ou ne sont pas représentés par le délinquant, le tribunal doit, pour tenir lieu de la confiscation, condamner au paiement d`une somme égale à la valeur de ces objets ; D`où il suit que le moyen ne peut qu`être écarté ; Et attendu que l`arrêt est régulier en la forme ; REJETTE le pourvoi

Décision attaquée : Cour d`appel de Paris du 17 mars 1986

Titrages et résumés : (Sur le 3e moyen) DOUANES - Infractions douanières et cambiaires - Peines - Valeur des objets de fraude - Appréciation souveraine.

Textes appliqués :

Code des douanes 459
Code pénal 4
Décret 1967-01-27 art. 6
Loi

à Boem ?

ces Gevelot 9mm ont été trouvé ds la santana non ?
et l'arme n'a plus été utilisé ds les autres crimes mais des douilles aussi retrouvé ds le feu aussi , pas ds le canal de ronquieres ?(votre tableau sur BNV)

les douilles à rome c'est du 7.65 gevelot (ds un beretta >Pecorilli) donc pas le même calibre
(remarque : l'arme du meurtre mendez n'était pas 9mm mais 7.65 ?)

moins de bruit et de recoil>plus précis pour double dipdip ?

merci. vous savez bien, je suppose, ou mène cette banque? vers des pistes très sulfureuses...

a peu près, c'est pour cela que je l'ai mentionné mais j'essaie de me pas égarer trop....

quelques un des tueurs mandatés ont des manies

certains portent toujours le même impermeable et l'oublient(3cc)
d'autres laissent trainer une ticket de metro (vienne)
d'autre laissent trainer une balle des les environs qui n'a rien avoir avec l'assasinat
(Palme45?) et le medecin juif a l'ulb (balle WOII))


pe il y qq'un qui utilise que des munition Gevelot comme signature ?